Licence

La licence est une forme d'autorisation d'exploitation qui se distingue de la cession de droits : l'auteur reste propriétaire de ses droits patrimoniaux mais accorde à un tiers le droit de les utiliser dans un cadre défini (territoire, durée, usages autorisés). C'est le principe utilisé notamment par les licences Creative Commons, qui permettent aux auteurs de partager leurs œuvres avec le public selon des conditions standardisées.

Les licences Creative Commons (CC) se déclinent en plusieurs niveaux : CC BY (attribution seule obligatoire), CC BY-SA (attribution + partage à l'identique), CC BY-NC (attribution + usage non commercial uniquement), CC BY-ND (attribution + pas de modification), et leurs combinaisons. La licence CC0 équivaut à un abandon volontaire dans le domaine public.

Dans l'édition commerciale, une licence exclusive – accordant à un seul éditeur le droit d'exploitation – est fonctionnellement proche d'une cession totale. Une licence non exclusive permet à l'auteur de concéder les mêmes droits à plusieurs partenaires simultanément, ce qui est courant pour les droits de traduction ou les droits numériques sur certains marchés. Toute licence doit être rédigée par écrit et préciser ses conditions sous peine de nullité.